Mentions légales

Klima-Agence G.I.E. gère le présent site web (ci-après « le site ») pour favoriser l’accès du public aux informations relatives à l’efficacité énergétique, les sources d’énergie renouvelables, la production d’énergie, l’habitat et la mobilité durables.

Avertissement

Le contenu du site Klima-Agence est donné exclusivement à des fins d’information. Il peut comprendre des informations, qui ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, à jour ou conformes à la réalité du moment. Tout est mis en œuvre pour diffuser via le site des informations correctes et actualisées. Aucune garantie ne peut cependant être donnée quant à l’exactitude de ces informations. Klima-Agence G.I.E. s’efforce de corriger les erreurs éventuelles qui lui ont été signalées.

Klima-Agence G.I.E. décline toute responsabilité concernant les informations diffusées sur le site. De façon générale, le site se réfère à des sites web externes, sur lesquels Klima-Agence G.I.E. n’a aucun contrôle et pour lesquels, ainsi que pour leur contenu, il décline toute forme de responsabilité.

L’octroi d’une subvention ne peut être revendiqué sur la base d’informations contenues sur le site.

En cas de doute ou de divergences entre des textes, seuls les textes publiés dans le Mémorial font foi.

Klima-Agence G.I.E. décline toute responsabilité en cas d’utilisation par une tierce personne des informations publiées sur le site.

Attention aux publicités trompeuses et aux messages erronés

Nous tenons à vous informer que nous n'autorisons en aucun cas les entreprises à utiliser le nom de Klima-Agence ou notre logo dans le cadre de leurs démarches commerciales. Toute utilisation de notre identité visuelle ou de notre nom sans autorisation explicite de notre part est strictement interdite.

De plus, Klima-Agence ne soutient ni n'approuve aucune démarche commerciale malhonnête ou trompeuse. Si vous êtes confronté(e) à de telles pratiques, nous vous encourageons vivement à nous en informer afin que nous puissions prendre les mesures appropriées pour protéger nos droits et nos valeurs.

Merci de votre compréhension et de votre vigilance.

Copyright

Sauf indication contraire, la diffusion des informations contenues sur le site Klima-Agence est autorisée à des fins non commerciales moyennant indication explicite de la source. Cette disposition n’est pas applicable aux informations du site qui sont la propriété de tiers. L’autorisation de reproduire ces matières doit être sollicitée auprès du détenteur des droits d’auteur.

Klima-Agence remercie chaleureusement le Fonds du Logement pour l’utilisation des images mises à sa disposition sur le site. Tout comme le reste des contenus publiés sur le site, ces images ne peuvent être utilisées sans l’autorisation préalable du Fonds du Logement.